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TRANSPORT MULTIMODAL/LOGISTIQUE :les INCOTERMS, les flux de marchandises, la distribution. Ce blog est à la fois une page descriptive de mes compétences professionnelles dans le domaine du transport(de la place qu'il occupe dans un des maillons de la chaîne logistique industrielle/entrepôts) ainsi que des conseils auprès des entreprises souhaitant améliorer cet important poste budgétaire.

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03 décembre 2012
14 mars 2012
INCOTERMS NOUVELLE MOUTURE: ET POURQUOI PAS SOUS CETTE FORME?
L’avantage
d’un «Blog» est, entre autres, de pouvoir exprimer des idées et j’aurais
bien vu ces Incoterms sous cette forme qui n’a rien d’officielle et ne peut , en aucun cas, être utilisée dans
l’état !!
TABLEAU RÉCAPITULATIF
OVERSEAS:
TERRESTRES/FERROVIAIRES (Incluant le fluvial)
EXW (named) EXW (named)
Place of
departure Place of departure
Mode of
transportation Mode
of transportation
FOB (named) FOT (named)
Port or
airport loading
place
FAS FCA (named)
+ Autres
Incoterms Delivery place (which
could be
a geographical border)
Classe “F”
à actualiser.
CFR (named) port or airport CPT (named) terminal or domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
CIF (named) port or airport CIP (named) terminal or
domicile
(Only
use for shipments traveling freely within the U.E
DAT (named terminal) DAT (named terminal)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
DAP (named place) DAP (named place)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
DCP (named place) DCP (named terminal or place)
(Only use for shipments under customs (in transit
or for a non-EU Country)
NOTES EXPLICATIVES
Incoterms « OVERSEAS » utilisés pour les échanges
internationaux sous couvert d’un titre de transport aérien et/ou maritime (AWB,
HAWB, B/L, CTBL, etc.)
and mode of transportation
= Départ usine (lieu d’enlèvement et mode
transport (désignés)
= P1+P2+P3 à la charge de A.
FOB (named) airport or port = Free On Board
= Franco à bord aéroport ou port (désigné)
= P1 à la charge de V et P2+P3 à la charge de A.
Note : Pourquoi
tant d’allergie vis-à-vis de ce « FOB » pour le frêt aérien ?
Parce qu’il est utilisé à toutes les sauces aux Etats-Unis ? Mais nous ne
sommes pas aux Etats-Unis et il veut
bien dire ce qu’il veut dire, à savoir : frais (négociables) en amont du
prestataire aéroportuaire comprenant une livraison depuis usine chargeur jusqu’à l’aéroport, frais
administratifs et autres coûts (souvent incompressibles), du transporteur pour
la manutention, sûreté, chargement à bord d’un avion, etc. Alors pourquoi
avoir introduit le « FCA » (franco transporteur) qui, à mon sens, a
uniquement une utilité pour le transport routier dont les coûts non rien à voir
avec les prestataires dont c’est le cœur de métier ? Le terme de FOB désigne, par opposition à une
frontière terrestre, un point frontière matérialisé par un port ou un aéroport.
Livrer un envoi en franco transporteur à un prestataire non installé sur une
zone aéroportuaire, rendent les coûts entre l’infrastructure de ce dernier et
l’aéroport en inadéquation avec le moyen de transport utilisé (les autres frais
au-delà de ses quais sont imputables à qui ? Le quai du transporteur
est-il un point frontière? Pourquoi avoir accepté le FOB comme Incoterm
maritime et non aérien ?
L’Incoterm devrait coller au titre de transport utilisé.
Si le transporteur routier opère en RO/RO vers le Maroc, par exemple, et que le
document requit est une CMR, on utilisera le FCA pour l’approche à quai du
transporteur, le FOB si un B/L est requit parce qu’un TC serait utilisé dans
d’autres cas.
Les remorques routières de groupage, par exemple,
expédiées en Suède via un ferry, voyagent sous couvert d’une CMR, malgré une
traversée maritime et on utilise le FCA dans le cas d’une livraison à quais du
transporteur en amont.
Toutes les instructions quant au lieu de livraison
(terminal portuaire/aéroportuaire, etc.) ne relèvent pas des Incoterms mais
uniquement des indications d’une mise en place indiquée par le prestataire au
chargeur.
D’une manière
générale, le FOB, comme le départ usine ne permettent pas au vendeur une
maîtrise de sa livraison.
FAS = Free Alongside Ship
= Franco
le long du navire
Note : Comme je l’indiquais
précédemment, je ne m’étendrai pas beaucoup sur cette partie des Incoterms
spécifiques au maritime et qui auraient besoin d’aménagements (bastingage,
nouveaux Incoterms adaptés aux navires, etc.)
CFR (named) airport or port =
Costs, And Freight to (named) airport or port, prepaid (excluding all extra airport or port’s downstream costs).
= Coûts et Frêt jusqu’à l’aéroport ou port (désigné) payés (excluant toute autre charge en aval de
l’aéroport ou du port)
= P1 +
P2 à la charge de V, P3 à celle de A.
CIF (named) airport or port = Costs, Insurance and Freight to (named)
airport or port, prepaid (excluding all
extra airport or port’s downstream costs).
= Coûts, Assurance et Frêt jusqu’à l’aéroport ou port (désigné) payés (excluant toute autre charge en aval de
l’aéroport ou du port)
= P1 + P2 à la charge de V,
P3 à celle de A.
DAT (named terminal) = Costs, Freight and Delivery to (named) Terminal prepaid (Including carrier’s costs at the airport or the port, delivery costs up to the terminal and handling ones at the terminal
entrance, excluding all extra downstream
costs from the terminal, customs ‘fees, Taxes and Duties)
= Coûts, frêt et livraison jusqu’au terminal (désigné) payés (incluant
les coûts à l’aéroport ou au port, les frais de livraison jusqu’au terminal et
les frais de manutention à l’entrée de celui-ci, excluant
tout autre frais en aval du terminal, les frais de dédouanement, Droits et
Taxes)
= P1+P2 et P3 jusqu’au terminal de destination à la charge
de V et P3 au-delà, à A.
DAP (named place) = Costs, Freight and Delivery to (named) Place prepaid (Including carrier’s costs at
the airport or the port, delivery,
excluding unloading handling charges (except special case previously discussed),
customs ‘fees, Taxes and Duties)
= Coûts, frêt et livraison jusqu’au lieu (désigné) payés (incluant
les coûts à l’aéroport ou au port, les frais de livraison, (excluant
les frais de manutention au déchargement (sauf cas spécial discuté au préalable),
les frais de dédouanement, Droits et Taxes)
= P1+P2 et P3 à la charge de V.
DCP (named place) = Costs, Freight, Delivery to (named)
Place, Local Custom ‘fees, Taxes and Duties prepaid (excluding unloading handling charges (except special case previously
discussed).
= Coûts, frêt, livraison jusqu’au lieu désigné, Frais de
dédouanement, Droits et Taxes locales payés, (excluant les frais de manutention au déchargement (sauf cas spécial
discuté au préalable)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
Note :
Attention aux paiements des prestations et Droits et Taxes par le vendeur car
ils impliquent le règlement des prestations du commissionnaire, souvent non
négociables, de Droits et Taxes locales qui peuvent être exorbitantes et qui
doivent être connues à l’avance par le chargeur. Cet Incoterm, un peu « dangereux »,
reste, à ma connaissance assez rare.
Note : La
restriction des trois lettres racines de l’Incoterm empêche des informations
complémentaires qui pourraient être, par exemple, une assurance contractée pour
certaines phases du transport.
Incoterms « TRANSPORTS ROUTIERS EUROPÉENS ET
INTERNATIONAUX » (pouvant inclure le transport ferroviaire) voyageant sous
couvert d’un titre de transport routier ou ferroviaire (CMR, LVI, etc.)
EXW (named) place of departure = Ex Works
and mode of transportation
= Départ usine (lieu d’enlèvement et mode transport (désignés)
= P1+P2+P3 à la charge
de A.
FOT (named) place of departure = Free on Truck
= Mise à disposition à bord du camion – Lieu de départ (désigné)
= P1 à la
charge de V et P2+P3 à la charge de A.
Note : Là encore, pourquoi faire compliqué lorsque…
Pourquoi avoir supprimé le « FOT » (mise à bord camion), puisqu’il
permettait au chargeur de se dégager de la responsabilité d’un chargement
nécessitant, par exemple des moyens de manutention qu’il préférait voir pris en
charge par l’acheteur ?
FCA place of delivery (named) = Free Carrier (named), (including export
customs ‘fees, delivery costs up to the forwarder’s terminal, excluding all downstream
extra charges from the terminal)
= Livraison chez le transporteur (désigné) (incluant les frais de
formalités de mise sous douane, les coûts de livraison jusqu’au terminal,
excluant tout autre coût en aval du terminal)
= P1 à la charge de V, P2+P3 à la charge de A.
Note : Pourquoi ne pas employer un Incoterm (classe
« C »), uniquement pour le
transport routier intra-communautaire, en libre circulation ? Et un autre
(classe « D ») qui préciserait qu’il est soumis à un transport sous
douane ? Comment alerter votre service transport ou le prestataire de
transport que l’envoi que vous expédiez jusqu’à Moscou via une plate-forme de
dégroupage à Helsinki doit voyager sous douane sinon grâce aux lettres racine de l’Incoterm ?
CPT (named) place of delivery = Carriage Paid to
(named) Terminal or Domicile Terminal or Domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
= Transport payé jusqu’au terminal ou domicile (désigné) (Utilisé uniquement pour les envois
destinés à l’Union Européenne)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
CIP (named)
place of delivery
= Carriage, Insurance Paid to
(named) Terminal or Domicile (named)Terminal or Domicile (Only use for shipments traveling freely within the European Union)
= Transport, assurance payés jusqu’au terminal ou domicile (désigné) (Utilisé uniquement pour les envois destinés à l’Union Européenne)
= Transport, assurance payés jusqu’au terminal ou domicile (désigné) (Utilisé uniquement pour les envois destinés à l’Union Européenne)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
DAT
(named terminal) = Delivery Paid to (named)
Terminal
(Only use for shipments under customs
(in transit or for a non-EU Country), (Excluding local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au terminal (uniquement utilisé pour les envois
en transit ou destinés en dehors d’un pays de l’Union Européenne)(excluant les
frais de formalités de dédouanement, les Droits et Taxes localement à
destination)
= P1+P2+P3 à la charge
de V.
DAP (named) place = Delivery Paid to (named) Place (Only use for shipments under customs
(in transit or for a non-EU Country), (Excluding local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au lieu désigné (uniquement utilisé pour les envois en transit ou destinés en dehors
d’un pays de l’Union Européenne), (excluant les frais de formalités de
dédouanement, les Droits et Taxes localement à destination)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
DCP (named terminal or place) = Delivery,
Custom, Paid to (named) Terminal or Place
(Only use for shipments under customs (in
transit or for a non-EU Country), (Including local custom ‘fees, Taxes and Duties at
destination)
= Livraison jusqu’au terminal ou lieu désigné (uniquement
utilisé pour les envois en transit ou destinés en dehors d’un pays de l’Union
Européenne),(incluant les frais de formalités de dédouanement, les Droits et
Taxes localement à destination)
= P1+P2+P3 à la charge de V.
Note :
Attention aux paiements des prestations et Droits et Taxes par le vendeur car
ils impliquent le règlement des prestations du commissionnaire, souvent non
négociables, de Droits et Taxes locales qui peuvent être exorbitantes et qui
doivent être connues à l’avance par le chargeur. Cet Incoterm, un peu « dangereux »,
reste, à ma connaissance assez rare.
Note : La
restriction des trois lettres racines de l’Incoterm empêche des informations
complémentaires qui pourraient être, par exemple, une assurance contractée pour
certaines phases du transport.
02 février 2012
VERS UNE T.R.E.O ? POURQUOI PAS ?
Le "yo-yo", "un pas en avant, trois en arrière", depuis 30 ans ou comme depuis (presque) toujours, pourrait-on qualifier de ces termes le manque de cohésion récurent en matière de tarification routière en France et hors de nos frontières, qui plus est lorsque l'on connaît l'importance de ce mode de transport dans nos échanges de biens.
Reflet d'une réalité économique conjoncturelle et conjecturale, de coûts d'exploitation en évolution, chaque négociation tarifaire annuelle est un "calvaire" pour une entreprise de transport face au chargeur lorsqu'il est question de lui soumettre sa nouvelle grille tarifaire.
Je ne pense pas me tromper en prétendant que ces augmentations ne sont largement pas en face de l'évolution des coûts d'exploitation: difficultés concurrentielles du chargeur, menaces pour le prestataire de se voir retirer son C.A et vlan ! la boucle est bouclée, les 10% justifiés deviennent 3 % et ce, depuis des années.
D'autres secteurs du transport ont tout de même réussi à imposer des bases tarifaires mondiales, souvent adaptées à l'équilibre des flux planétaires des marchandises. Ainsi, l'IATA régule (ne soyons pas non plus naïfs, la pratique des "marges arrières" est de bon ton dans tellement de domaines...) , réglemente et affiche sur des titres de transport aérien, un minimum de perception, des tarifs au kilo et/ou à l'unité de chargement.
Un armement ou une compagnie aérienne seraient-ils plus experts en matière de compte d'exploitation qu'un transporteur routier ne l'est ?
Il fût un temps où existait une T.R.O (Tarification Routière Obligatoire) et même une T.R.B (Tarification Routière Bilatérale, principalement liée au marché allemand)
Même si les "marges arrières" existaient déjà à l'époque, même si cette solution n'étaient pas forcément des plus parfaite, elle avait au moins le mérite d'avoir jeté une base tarifaire permettant, entre autres choses, de rappeler au chargeur que le coût d'un transport est un élément qui rentre en ligne de compte dès que sa production franchit le seuil de son usine, de rappeler aux transporteurs qu'il existe des coûts incompressibles, d'unifier d'une manière cohérente une politique générale et obligatoire de tarifs.
La libération des prix n'a pas "détérioré" le bon sens de tous et l'IATA ne s'y est pas trompée! Pourquoi ne pas envisager, alors, de remettre à l'étude une Tarification Routière Européenne Obligatoire ?
10 janvier 2012
INCOTERMS NOUVELLE MOUTURE: COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS
C’est avec une grande attention que j’ai pris
connaissance de cette mouture 2010 des INCOTERMS et lu les commentaires et le
mode d’emploi s’y référant, sur le MOCI et
le bulletin n°69 du « Courrier du Commerce International » dont voici des extraits:
« Les Incoterms sont un ensemble
largement reconnu de définitions des conditions des échanges internationaux.
Ils permettent de déterminer la
répartition des coûts et des risques liés à l.expédition des marchandises. Bien
entendu, les Incoterms déterminent également la responsabilité du dédouanement
à l’export comme à l’import et, par conséquent, la charge des droits et taxes
éventuels.
Une autre incidence douanière ne doit
pas être négligée dans le choix par l’acheteur de l’Incoterm de la vente : son
influence sur la valeur en douane des marchandises importées. Même s.ils ne
sont pas destinés en tant que tels à identifier le moment exact du transfert de
propriété, ils peuvent donner d’utiles précisions sur l’identité du
propriétaire à un moment précis de l’opération. Ils sont donc logiquement
utilisés en étroite coordination avec le contrat de vente éventuel. En
revanche, ils sont juridiquement distincts du contrat de transport qui
n’implique pas les mêmes acteurs (sources : Le
MOCI)
« La dernière version
des Incoterms qui datait de 2000, a été
mise à jour par la CCI en 2010.
Cette révision s'avérait
nécessaire car, d'une part les Incoterms
sont souvent utilisés à mauvais escient ou avec trop de souplesse
et, d'autre part, il convenait d'améliorer l'information des utilisateurs et d'adapter
chaque Incoterms aux nouvelles exigences du
commerce international. En effet, les Incoterms 2000 ne tenait pas compte des techniques logistiques et des outils
de communication actuels et intégrait des situations logistiques n'ayant plus
cours.
L'usage des Incoterms n'est pas obligatoire, mais il est contractuel à partir du moment
où les parties conviennent d'y faire référence explicitement dans leur contrat
commercial.
La
finalité des Incoterms
Les Incoterms définissent, entre le vendeur et l'acheteur
:
un point de livraison ;
un point de transfert de risques ;
la répartition des frais ;
un point de transfert de documents.
Ils précisent qui, du vendeur ou de l'acheteur, devra
assumer les responsabilités ou frais suivants : coûts de transport,
d'assurance, frais associés, paiement des droits et taxes, obtention des
différentes autorisations d'importation ou d'exportation, et toute autre
obligation sécuritaires ou administrative.
A noter que la fourniture des informations Reach
s'intègre dans l'article 2 de chaque Incoterms (licences, autorisations,
procédures de sécurité et autres formalités). »… » (Sources « le Courrier du Commerce
International ».
« Les nouvelles règles
Incoterms tiennent compte
-
de la
dématérialisation des documents nécessaires aux opérations internationales ;
-
de la
révision des “Institue Cargo Clauses“ au 1er janvier 2009 relative aux contrats
de transport et d'assurances
-
de
l'obligation, entre le vendeur et l'acheteur, de s'assister mutuellement pour
fournir les informations sécuritaires que chacun doit procurer à ses autorités
pour permettre le mouvement de la marchandise ;
-
de la distinction entre le coût du transport principal et des frais de
chargement/ déchargement afin que ces derniers ne soient pas facturés deux fois
à l'acheteur dans les Incoterms CPT,
CIP, CRF et CIF » (sources
« le Courrier du Commerce International ».
Et oui, pas facile de faire du neuf
depuis 1936 ! Loin de moi l’idée d’une nostalgie passéiste mais va-t-on
m’expliquer ce qui a donc tant changé depuis?
« … il convenait d'améliorer l'information des utilisateurs
et d'adapter chaque Incoterms aux nouvelles exigences du commerce
international. En effet, les Incoterms 2000 ne tenait pas compte des
techniques logistiques et des outils de communication actuels et intégrait des
situations logistiques n'ayant plus cours. » (Sources : « Le Courrier du Commerce
international »)
Va pour la mondialisation
du commerce, les techniques d’approvisionnements, les outils de communication,
les avions/bateaux sont plus modernes, plus gros, ils vont plus vite et presque
partout, etc. mais n’existe-t-il plus à la base, d’acheteur et/ou de vendeur
qui négocient l’achat/vente de leurs produits, un mode et un prix de transport,
un port du ou un port payé ? Un port n’est plus un port, un aéroport un
aéroport ? Les villes/lieux de destinations/provenance ont-ils été
déplacés sur les cartes de géographie ?
… « . Ils sont donc
logiquement utilisés en étroite coordination avec le contrat de vente éventuel.
En revanche, ils sont juridiquement distincts du contrat de transport qui
n’implique pas les mêmes acteurs (sources : Le
MOCI) »
Là, sincèrement, je suis dans la
méconnaissance la plus totale : des représentants de la profession de
Commissionnaires de Transports collaborent-ils à l’élaboration des
Incoterms avec les membres de la CCI?
Les acteurs impliqués par les
Incoterms ne seraient-ils plus, outre l’acheteur et le vendeur, principalement
les Commissionnaires de Transport et les Transporteurs qui restent, seuls,
garants de l’acheminement des marchandises qui leur sont confiées, qui sont
responsables juridiquement du traitement d’une éventuelle défaillance de leur
engagement contractuel ?
Les réserves et recours en matière de
dommages à la marchandise par exemple, ne s’exercent-ils plus auprès du dernier
transporteur livreur qui devra dédommager la partie qui a acquitté le montant
du port ? Les assureurs ne voient-ils plus cet aspect du même œil (transfert
de risques liés aux Incoterms)?
A vouloir essayer de simplifier les
choses, je pense sincèrement qu’on en arrive à un amalgame entre transfert de
risques et de propriété, d’avaries durant les phases du transport/manutention, de
sécurité, de sûreté, de coûts de prestations douanières, de points
d’acheminements, de coûts facturés deux fois ! Si j’étais acheteur et que
le vendeur me proposait de prendre à sa charge les coûts de transport, tout en
me précisant qu’un transfert de risques s’opèrerait en ma défaveur pendant la
phase d’acheminement de mes futures marchandises, j’achèterais Départ Usine !!!
La finalité, le but premier des
Incoterms ne sont-ils pas avant tout de vendre « franco de port »,
acheter « départ usine » et d’en assumer les risques? Choisir
son prestataire en donnant, dans la mesure du possible, une préférence aux entreprises
françaises de transport (n’oublions notre balance des paiements !) ?
Car c’est aussi contrôler avec lui la part des coûts/qualité/délais/ risques et
satisfaire le client final. Ne pas assumer ces choix, c’est laisser la porte
ouverte à l’utilisation du départ usine.
Toutes les phases successives du
processus liées à une exportation et/ou importation sont pourtant
facilement identifiables. Elles impliquent, étape par étape l’intervention de
prestataires en amont, au cours de l’acheminement principal et en aval.
Et pourtant on n’expédie pas une
marchandise vers l’UE comme on le fait vers ce que l’on appelle communément le
Grand Export et c’est la raison pour laquelle je suis plutôt partisan de bien
rapprocher ce Grand Export et ses moyens incontournables d’acheminements comme
le frêt aérien et/ou maritime avec des Incoterms appropriés. Ils ne doivent pas
être une entrave à la souplesse d’exécution des processus. Les difficultés
potentielles proviennent bien souvent de la méconnaissance des procédures,
réglementations locales, palliées par l’efficacité d’un service A.D.V précis et
rigoureux, d’un prestataire compétent, représenté à destination et qui saura
anticiper vos besoins de conseils, vous éviter les imprévisibles embûches,
sources potentielles de désaccord et donc d’insatisfaction de votre client.
Déroulement des phases successives de
l’acheminement d’un envoi.
Pour les TRANSPORTS
PAR VOIE AÉRIENNE ET MARITIME (et/ou air/sea, fluviaux et multimodaux)
Pour les TRANSPORTS ROUTIERS EUROPÉENS ET
INTERNATIONAUX* (pouvant inclure le transport ferroviaire) voyageant
sous couvert d’un titre de transport routier ou ferroviaire (CMR, LVI, etc.)
*Les phases relatives aux acheminements par voie routière
ou ferroviaire sont les mêmes que celles qui concernent l’Overseas sauf, bien
sûr celles qui concernent l’exploitation du transport principal et les intitulés qui peuvent changer aussi, par
exemple, les notions de livraisons de lots complets par porteur, etc.
PHASE 1 – P1- (coûts et risques en amont)
Le chargeur remet, son expédition (en principe) au
Commissionnaire de Transport ou Transporteur, qui se chargera de l’enlèvement
en ses locaux, de passer ou non (lots directs) cet envoi via ses quais (passage
à quai), d’établir les titres relatifs au mode de transport choisi et les
autres documents, conformément aux instructions d’expédition écrites reçues du
chargeur (Credoc, assurance etc.) Il effectuera les formalités de la mise sous
douane des marchandises (à ce propos je suis toujours surpris de constater que
l’on utilise pour l’export – y compris sur le site des Douanes Françaises- le
mot « dédouanement » qui ne concerne, comme son nom l’indique, que la
mise à la consommation, donc l’import)
Cette phase engendre des coûts pouvant être négociés avec
le prestataire et qui correspondent à chacune de ces prestations
« amont ».
PHASE 2 – P2- (coûts et risques pour le transport principal)
Le transitaire remettra, une fois l’envoi prêt au départ,
ces marchandises à la compagnie aérienne/armement, souvent par le biais d’un
agent de Handling, chargé de collecter le frêt avant sa remise au transporteur
via une « zone tampon » sous contrôle douanier (procédures pouvant
différer pour le transport routier).
Cette phase engendre certains coûts négociables avec le
prestataire et/ou le transporteur (prestations, transport) et d’autres incompressibles
(sûreté, titre de transport, manutention, etc. -)
Le transport exécute son contrat de transport.
PHASE 3 – P3- (coûts et risques en aval)
A destination, l’envoi est remis à son destinataire par
la compagnie aérienne/armement, soit directement (le fait est rare), soit par
le truchement d’un transitaire/correspondant, (qui fait généralement partie du
réseau du transitaire/groupeur utilisé au départ) qui se chargera des
formalités de dédouanement et de la livraison (tous les frais identifiés, comme
pour la Phase 1 en amont, depuis la sortie du magasin de la compagnie
aérienne/armement, sont automatiquement débités à l’agent en douane/prestataire
à destination. Par exemple, dans le cas d’un franco aéroport/port, les coûts en
aval de ce point n’incombent, en aucune manière au chargeur. Ce n’est pas un
Incoterm, revu et corrigé qui empêchera l’éventuelle malhonnêteté d’un
prestataire à qui il prendrait l’idée de débiter le chargeur et l’acheteur de
ces frais, mais j’imagine que les factures de celui-ci sont contrôlées ?
Il est chargé,
aussi, d’émettre d’éventuelles réserves auprès du dernier transporteur et de
signaler l’incident au destinataire qui acceptera ou non l’envoi. Le litige
sera ouvert par le chargeur auprès du prestataire dans le cas d’un port payé ou
par le destinataire, dans le cas d’un port du (le choix de l’Incoterm a
déterminé la part de risque de l’un ou l’autre). Il sera également responsable
d’une livraison dans de bonnes conditions chez l’acheteur.
Dès lors qu’une marchandise arrive sur un aéroport/port
de destination, elle est soumise aux règles du pays (droits et
taxes, formalités douanières, frais de Handling, de transfert, Custom Brokers
(suivant le pays), traitement du B/L, coûts de livraison, etc.) Sauf si le
chargeur obtient un devis de ces coûts par son prestataire au départ et veut absolument
les prendre en charge, il me semble préférable, pour lui, (sauf s’il s’agit
d’une filiale, par exemple, car dans ce cas les coûts sont maîtrisés en interne) d’expédier juste en port payé
aéroport/port de destination (une livraison domicile Lima n’a rien à voir avec
une livraison domicile Düsseldorf quant à la maîtrise de l’amont à l’aval !).
Je conseille même de préciser sur les documents export que des réserves en cas
d’avaries, doivent être prises par l’acheteur, auprès du dernier transporteur
livreur (suivant la réglementation inhérente à chaque titre de transport) et
qu’en l’absence de celles-ci, le vendeur ne sera pas tenu de donner suite à tout
litige potentiel.
Il existe donc, trois phases distinctes et des coûts s’y
afférent, négociés avec le prestataire et/ou le transporteur. Il ne peut y
avoir, alors, aucune ambiguïté quant à des doubles facturations, coûts induits
ou toutes autres mauvaises surprises. Une fois encore, pour que le chargeur
puisse prétendre maîtriser sa vente, il doit au moins prendre en charge deux
tiers de l’opération totale, sans calculer avec son client qui des deux va prendre,
et à quel moment, et où, une prise de risque.
DOUANE :
Nous l’avons vu, les formalités de mise sous douane et/ou
de dédouanement, sauf droits et taxes locales, sont des prestations négociables
avec le prestataire. Selon l’Incoterm choisi, le Service des Douanes, réajustera
le prix de vente au départ pour son calcul des droits et taxes lors du
dédouanement, en ajoutant une quotte part du montant du transport (sauf pour un
départ usine, par exemple). Cette pratique a pour but d’éviter, dans la mesure
du possible, une concurrence trop déloyale vis-à-vis d’une production locale.
P1 = phase amont (coûts et risques)
P2 = phase transport principal (coûts et risques)
P3 = phase aval (coûts et risques)
A = Acheteur
V = Vendeur
Les indications en italiques indiquent ce que l’Incoterm
implique.
Il est très difficile, en seulement trois lettres pour
les Incoterms, d’apporter des précisions complètes relatives aux phases P1, P2
et P3. Elles devraient pourtant être tout à la fois, la synthèse d’instructions
pour le transporteur, le Commissionnaire de transport et une compréhension
mutuelle du contrat de vente entre l’acheteur et le vendeur. Il serait
judicieux de répertorier, formaliser, d’actualiser, adapter si nécessaires, aux
nouvelles techniques, standardiser d’une manière officielle afin d’être
comprises par chaque partie, les
processus relatifs à chaque métier du transport et commission de transport.
Il n’en reste pas moins vrai que la standardisation de
ces processus et coûts n’exclue pas la prudence et nécessite une bonne
connaissance des pratiques locales.
Je prendrai
l’exemple d’une expédition par voie routière vers Moscou où, sauf erreur de ma
part, il doit exister au moins une centaine de terminaux susceptibles de
dédouaner une expédition. Si vous n’obtenez pas de la part de votre acheteur le
terminal précis vers lequel votre prestataire (probablement situé ailleurs que
ce terminal) doit livrer votre envoi,
effectuer les opérations de dédouanement, etc., vous avez 90 chances sur
100 de recevoir une facture de coûts de transfert d’un terminal vers le sien de
votre client Russe. D’où cette prudence et une bonne discussion au préalable de
vos services commerciaux avec votre acheteur et votre prestataire qui vous
évitera de mauvaises surprises. La racine de l’Incoterm n’est pas une espèce de
« passe-partout » vous garantissant vos bons droits.
Comme je le répète souvent, vous pouvez fabriquer les
meilleurs bonbons du monde. Si vous les livrez à vos clients sans leur
emballage, ils collent, arrivés à destination. Le contrôle, du transport en
partenariat avec des prestataires compétents, des risques, sont l’emballage de
vos bonbons !
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